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Si votre drone fait partie de l'un des types fixés par la réglementation européenne, vous devez vous enregistrer comme opérateur auprès de l'AESA. Peu importe que vous voliez pour le travail ou par loisir. Le Règlement d'exécution (UE) 2019/947 impose cette obligation à tous les opérateurs de drones, aéromodélistes compris. L'AESA publie la liste des drones qui obligent à s'enregistrer. Pour les plus légers, elle propose en plus un document à part, « Información sobre drones de menos de 250g ». Lisez-le avant de tenir quoi que ce soit pour acquis. L'enregistrement est gratuit. Il se fait sur le portail électronique de l'AESA, dans la rubrique d'enregistrement d'opérateur d'UAS. Avec un certificat numérique, c'est automatique et immédiat. Vous vous enregistrez dans un seul pays : celui où vous vivez ou celui où vous exercez votre activité économique. Jamais dans deux à la fois. Et un détail qui embrouille beaucoup de monde : si l'on vous engage comme pilote ou si vous volez pour quelqu'un d'autre, c'est l'organisation qui exploite le drone qui s'enregistre, pas vous.
Étape par étape : inscription, enregistrement, assurance et certificat
La première chose à faire, c'est d'examiner votre drone tranquillement. Regardez s'il porte une étiquette de classe, comme C1, C2 ou C3, et comparez-le avec la liste de l'AESA. Ce détail décide de presque tout le reste. Ensuite, vous vous rendez sur le portail électronique et vous vous inscrivez comme utilisateur. C'est là que beaucoup de gens se trompent. Voir votre inscription d'utilisateur marquée « APROBADA » ne veut pas dire que vous êtes déjà enregistré comme opérateur. Il vous reste encore à entrer dans l'application UAS et à faire l'enregistrement d'opérateur. Vous avez 90 jours maximum. Si le délai est dépassé, le système supprime votre utilisateur et vous repartez de zéro. Lors de l'enregistrement, inutile d'ajouter vos drones à votre profil. Cela n'est demandé que pour la catégorie « spécifique ». Si vous êtes étranger, de l'UE ou d'ailleurs, l'AESA vous demande quelques démarches supplémentaires pour pouvoir échanger avec elle en ligne. Vérifiez-les avant de commencer. Vient ensuite l'assurance. Il vous faut une assurance responsabilité civile qui couvre les tiers à chaque vol. Une police permanente n'est pas nécessaire, mais aucun vol ne doit rester sans couverture. En tant que pilote, le plus courant est d'obtenir le certificat A1/A3. La formation et l'examen se font en ligne, gratuitement, et c'est l'AESA qui les propose. Ce sont 40 questions en 40 minutes, et vous réussissez avec 75 % de bonnes réponses. Vous avez deux tentatives et 30 jours ouvrables à partir de la réception de votre inscription. Si vous épuisez vos tentatives, il faut vous réinscrire. Une dernière mise en garde : le numéro de votre certificat de pilote, au format ESP-RP-0000000XXXXX, n'est pas votre numéro d'opérateur. Ne les confondez pas.
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Que faire maintenant et quand expire votre certificat
Et maintenant ? Ouvrez la liste de l'AESA et regardez si votre drone y figure. Gardez votre certificat numérique sous la main. Ainsi, l'inscription d'utilisateur et l'enregistrement d'opérateur se font le même jour et vous n'avez plus à vous soucier du délai de 90 jours. Souscrivez l'assurance avant le premier vol, pas après. Et notez dans votre agenda la date d'expiration de votre certificat d'opérateur. Ceux délivrés avant le 25/06/2024 expirent le 25/06/2027. Les suivants sont valables 3 ans à partir de leur délivrance, et chaque modification que vous faites dans l'enregistrement les prolonge de 3 ans. Avec tout cela, vous pouvez partir voler, que ce soit le long de la côte de Gijón ou dans n'importe quel coin des Asturies.
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Liens
Autres liens utiles : seguridadaerea.gob.es, seguridadaerea.gob.es, seguridadaerea.gob.es.
